Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 27/05/2026

Les présentes Conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site OrthoSole, accessible à l’adresse suivante :

https://orthosole.store

En passant commande sur notre site, le client accepte pleinement et sans réserve les présentes Conditions générales de vente.

1. Informations sur la boutique

Le site OrthoSole est édité par :

Nom de l’entreprise : AtlasTrade Group  
Adresse : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France  
SIRET : 814 428 785  
E-mail : orthosole75@gmail.com

2. Produits

OrthoSole propose à la vente des semelles et produits liés au confort du pied.

Les produits sont présentés avec la plus grande précision possible à travers les descriptions, images, caractéristiques et informations disponibles sur le site.

Les visuels des produits sont fournis à titre illustratif. De légères différences peuvent exister entre les photos affichées et le produit reçu, notamment en raison de l’éclairage, des réglages d’écran ou des évolutions du produit.

Les produits OrthoSole sont destinés à améliorer le confort au quotidien. Ils ne remplacent pas un avis médical, un diagnostic ou un traitement prescrit par un professionnel de santé.

En cas de douleur persistante, de pathologie connue ou de problème médical particulier, il est recommandé de consulter un professionnel de santé.

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf indication contraire.

OrthoSole se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix appliqué au client est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison, lorsqu’ils s’appliquent, sont indiqués avant la validation finale de la commande.

4. Promotions et offres spéciales

OrthoSole peut proposer ponctuellement des offres promotionnelles, codes de réduction ou remises spéciales.

Ces offres sont valables uniquement pendant la durée indiquée et dans la limite des stocks disponibles.

Les codes de réduction ne sont pas nécessairement cumulables entre eux, sauf mention contraire.

5. Commande

Le client peut passer commande directement sur le site OrthoSole.

Avant de valider sa commande, le client doit vérifier l’exactitude des informations renseignées, notamment :

- Nom et prénom
- Adresse de livraison
- Adresse de facturation
- Adresse e-mail
- Numéro de téléphone
- Produits commandés
- Quantité sélectionnée

Une fois la commande validée, le client reçoit un e-mail de confirmation à l’adresse indiquée lors de l’achat.

OrthoSole se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de suspicion de fraude, d’erreur manifeste, de litige en cours ou de problème lié au paiement.

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

La commande est considérée comme définitive uniquement après validation du paiement.

Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés par Shopify.

OrthoSole ne conserve pas les informations bancaires complètes du client.

7. Livraison

Les commandes sont traitées dans les meilleurs délais après confirmation du paiement.

Les délais de traitement sont généralement de 1 à 3 jours ouvrés.

Les délais de livraison estimés sont généralement de 5 à 10 jours ouvrés après expédition.

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur, la destination, les périodes de forte activité ou tout événement indépendant de notre volonté.

OrthoSole ne peut être tenu responsable des retards causés par le transporteur, les douanes, les grèves, les conditions météorologiques ou tout autre événement extérieur.

Le client est responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison fournie lors de la commande.

8. Suivi de commande

Lorsque le suivi est disponible, un e-mail contenant les informations de suivi est envoyé au client après l’expédition de la commande.

Un délai de 24 à 72 heures peut être nécessaire avant que les informations de suivi ne soient mises à jour par le transporteur.

9. Colis indiqué comme livré

Si le suivi indique que le colis a été livré mais que le client affirme ne pas l’avoir reçu, le client doit d’abord vérifier auprès de son entourage, de son voisinage, de son gardien ou du point de dépôt habituel.

Le client peut également contacter directement le transporteur.

OrthoSole accompagnera le client dans les démarches, mais ne peut être tenu responsable d’un colis indiqué comme livré à l’adresse renseignée lors de la commande.

10. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Pour exercer ce droit, le client doit contacter OrthoSole à l’adresse suivante :

orthosole75@gmail.com

Le produit doit être retourné dans son état d’origine, non utilisé, propre, complet et dans son emballage d’origine.

Pour des raisons d’hygiène, les produits portés, utilisés, salis, abîmés ou incomplets ne pourront pas être repris.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de notre part ou produit défectueux confirmé.

11. Retours et remboursements

Après réception et inspection du produit retourné, OrthoSole informera le client de l’acceptation ou du refus du remboursement.

Si le retour est accepté, le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement initial utilisé lors de la commande.

Le délai d’apparition du remboursement peut varier selon la banque ou le prestataire de paiement du client.

Les frais de livraison initiaux peuvent ne pas être remboursés, sauf erreur de notre part ou produit défectueux confirmé.

12. Produit défectueux ou erreur de commande

Si le client reçoit un produit défectueux, endommagé ou incorrect, il doit contacter OrthoSole dans les plus brefs délais à :

orthosole75@gmail.com

Le client devra fournir :

- Son numéro de commande
- Une description du problème
- Des photos claires du produit reçu
- Des photos de l’emballage si nécessaire

Après vérification, OrthoSole pourra proposer un remplacement, un remboursement ou une autre solution adaptée.

13. Garantie

Les produits OrthoSole bénéficient des garanties légales applicables.

La garantie ne couvre pas les dommages liés à une mauvaise utilisation, une usure normale, un mauvais entretien, une modification du produit ou une utilisation non conforme aux recommandations.

14. Responsabilité

OrthoSole ne peut être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

Le client est responsable de l’utilisation des produits achetés.

Les produits OrthoSole ne constituent pas un dispositif médical, sauf mention contraire explicite sur la fiche produit.

15. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées pour le traitement des achats, la livraison, le service client et la gestion de la relation client.

Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données personnelles en contactant :

orthosole75@gmail.com

16. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site OrthoSole, notamment les textes, images, logos, visuels, vidéos, éléments graphiques et contenus marketing, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

17. Force majeure

OrthoSole ne pourra être tenu responsable en cas d’inexécution ou de retard dans l’exécution de ses obligations résultant d’un événement indépendant de sa volonté, notamment catastrophe naturelle, grève, problème de transport, pandémie, interruption de service, incident technique ou décision administrative.

18. Litiges

En cas de problème lié à une commande, le client est invité à contacter OrthoSole en priorité afin de trouver une solution amiable :

orthosole75@gmail.com

Les présentes Conditions générales de vente sont soumises au droit français.

En cas de litige non résolu à l’amiable, les juridictions compétentes seront saisies conformément aux règles légales applicables.

19. Contact

Pour toute question concernant une commande, un retour ou les présentes Conditions générales de vente, vous pouvez nous contacter à :

orthosole75@gmail.com